On tombe parfois sur cette question, posée un peu comme un piège, semblant sous entendre que les graphistes facturent « à la tête » du client, nous sommant d’éclaircir ce point.
Un « gros » client, pour le même travail, devra effectivement être facturé plus cher. Pourquoi ? C’est très simple :
1. Rappel : Un créateur plastique ne cède jamais la propriété de son œuvre. Ce qu’il vend ce sont les droits d'utilisation nécessaire à l'exploiter : droits de reproduction, droits de représentation, droits d’adaptation etc... regroupés sous le terme "droits patrimoniaux".(1)
2. En toute logique, un client n'achète que les droits qu'il compte exploiter, et à hauteur de l'usage qu'il compte en faire : pour qu'une cession soit légalement valable les droits doivent être définis dans des limites de supports, de nombre, de territoire et de durée. Exemple pour une campagne d'affichage : "Droits de reproduction et de représentation exclusifs cédés dans le cadre strict de la campagne d'affichage XX diffusée sur support de type affiche 4x3m du 01/06/08 au 01/11/08 sur l'ensemble territoire français, dans la limite de 5000 exemplaires. Tous nouveaux tirages, formats ou destinations feront l'objet d'un avenant au présent contrat de cession." (2)
3. Bien évidemment, et comme défini dans la Loi, le tarif de la cession doit être proportionnel à la diffusion prévue. Acheter les droits de 80 affiches pour une fête de village ce n'est pas acheter les droits internationaux d'un logo destiné à habiller toute la communication et les produits magasin d'une entreprise multinationale.
Exactement de la même manière que le montant des droits SACEM perçus pour tel morceau de musique joué pendant un concert dépend du nombre de spectateurs présent, ou du nombre d'auditeurs pour une émission radio.
4. Voilà pourquoi, quand un logo (par exemple) est vendu à une grande entreprise, il n'est pas sensé l'être au même prix que pour le boucher du coin. Outre le fait que vu les enjeux, on y passe souvent plus de temps, c'est aussi une simple question de proportion entre les bénéfices qui seront tirés (directement ou non) de l'usage de ce travail et de la rémunération que touchera en conséquence le graphiste. |
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